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FAQ2019-05-03T08:41:48+00:00
Combien de temps après ma demande puis-je entrer dans la LEZ ?2019-05-03T10:10:22+00:00

Si vous avez introduit une demande (et si vous avez également payé si nécessaire), le délai de traitement est toujours de 10 jours. Pendant ces 10 jours, vous pouvez entrer dans la zone à vos propres risques. Si la demande est acceptée, l’autorisation commencera à partir de la date de début indiquée. Si la date de début choisie est déjà passée, l’acceptation vaut avec effet rétroactif. Si votre demande est rejetée et que vous êtes entré dans la zone pendant le délai de traitement de 10 jours, vous recevrez une amende. Veillez à fournir les données exactes.

Attention : la date de début varie en fonction du type de demande ! Dans le cas d’une autorisation contre paiement, la date de début la plus proche possible est le jour suivant l’introduction de la demande. Pour un enregistrement gratuit ou une exemption, il s’agit du jour précédant l’introduction.

En Allemagne, il existe des autocollants me permettant de prouver que mon véhicule a accès à la LEZ. Existe-t-il également de tels autocollants pour la LEZ d’Anvers ?2019-05-03T10:23:07+00:00

Non ! Ces autocollants n’existent pas à Anvers.

Attention : certaines entreprises commerciales (p. ex. Green Zone) proposent, contre paiement, de mettre votre véhicule en ordre pour la zone de basses émissions d’Anvers et fournissent un autocollant à leurs clients. La Ville d’Anvers n’a rien à voir avec ce service. Via le site Web de la Ville d’Anvers, vous pouvez enregistrer vous-même votre véhicule ou acheter une autorisation sans frais administratifs supplémentaires.

Il n’y a aucune obligation de présenter un document physique comme preuve d’accès à la zone de basses émissions d’Anvers. Le contrôle est effectué sur la base de la plaque d’immatriculation et est entièrement automatisé. Une entreprise qui vend des « autocollants environnementaux » comme preuve d’accès, le fait entièrement de sa propre initiative. Ces autocollants n’ont aucune valeur juridique.

Vous trouverez toutes les informations sur les zones de basses émissions en Europe sur le site Web http://urbanaccessregulations.eu/.

Comment puis-je contester une amende ?2019-05-03T10:24:32+00:00

Vous vous verrez infliger une amende si vous entrez dans la LEZ avec un véhicule qui n’est pas autorisé ou enregistré. L’amende vous sera envoyée par courrier recommandé avec accusé de réception.

Lorsque vous recevez une amende, vous pouvez la contester si vous n’êtes pas d’accord. Vous devez pour cela utiliser le formulaire d’objection. Le formulaire d’objection au moyen duquel vous contestez l’amende, avec tous les arguments et justificatifs en annexe, doit être envoyé par courrier recommandé à l’adresse suivante : Stad Antwerpen P/A Modero – Mechelsesteenweg 203 – 2018 Antwerpen – België.

Le formulaire d’objection doit être reçu par le fonctionnaire sanctionnateur dans les 30 jours suivant la date d’envoi de la notification de l’amende.

Les objections doivent être introduites par courrier recommandé avec tous les arguments et justificatifs, tels que le certificat d’immatriculation du véhicule, le certificat de conformité européen ou un document officiel attestant que votre véhicule répond à une norme d’émission Euro supérieure. Les objections non recommandées ou tardives ne seront pas traitées et les objections par e-mail seront rejetées.

Tant qu’aucune décision n’a été prise, vous ne devez pas payer l’amende.

Le délai de 30 jours après la notification de l’amende administrative a expiré, mais je souhaiterais quand même la contester. Que puis-je faire ?2019-05-03T10:30:33+00:00

Si l’amende administrative n’est pas payée dans le délai imparti, la décision du fonctionnaire sanctionnateur peut être exécutée. Comme indiqué plus haut, la décision peut d’abord être contestée.

Un recours n’est recevable que si vous avez d’abord contesté valablement l’amende et que vous avez reçu un rejet de votre objection ou une décision d’irrecevabilité. Vous ne pouvez introduire un recours contre cette décision que si vous avez introduit une telle contestation.

Le recours doit être envoyé par courrier recommandé au Tribunal de Police d’Anvers (Justitiepaleis, Bolivarplaats 20, bus 3, 2000 Antwerpen, België) dans un délai de 30 jours à compter du jour où vous recevez la décision de rejet ou d’irrecevabilité de l’objection. Le recours doit toujours être introduit par demande écrite. Le cas échéant, le Tribunal de Police se prononcera sur l’irrecevabilité de l’objection initiale.

J’ai introduit une objection par simple courrier ou par e-mail dans le délai d’objection légal de 30 jours. Pourquoi mon dossier n’a-t-il pas été clôturé ?2019-05-03T10:30:53+00:00

Étant donné que l’objection n’a pas été introduite par courrier recommandé, elle est irrecevable. Vous devez donc toujours payer l’amende.

Je suis entré dans la LEZ avec un véhicule non autorisé en raison d’une déviation. Vais-je recevoir une amende ?2019-05-03T10:31:11+00:00

Si vous êtes contraint de suivre une déviation qui traverse en partie la LEZ en raison de travaux de voirie, vous ne recevrez pas d’amende si vous avez suivi correctement cette déviation.

Dans ce cas, vous devez nous envoyer la date et l’heure exacte auxquelles vous avez suivi la déviation. De plus, vous devez nous faire parvenir une carte où vous démontrez, rue par rue, la route que vous avez dû suivre pendant la déviation.

Que se passe-t-il si le conducteur effectif au moment de l’infraction n’est pas la même personne que le propriétaire du véhicule ?2019-05-03T10:34:05+00:00

Le décret flamand du 27/11/2015 dispose ce qui suit :

« Art. 8 § 1 En cas d’infraction à la réglementation ZBE, celle-ci est présumée avoir été commise par le titulaire (propriétaire) de la plaque d’immatriculation. Cette présomption continue à exister sauf preuve du contraire, qui peut être fournie par tous les modes légaux de preuve ».

Le titulaire du véhicule peut faire adapter les données du conducteur effectif qui conduisait le véhicule au moment de l’infraction, afin que l’amende administrative soit envoyée au conducteur effectif. Cela est possible après présentation de justificatifs officiels. L’adaptation des données peut être demandée tant par une personne physique que par une personne morale.

Quelles démarches le titulaire doit-il entreprendre pour faire adapter ces données ?

Le titulaire doit nous faire parvenir des justificatifs officiels suffisants dans les 10 jours suivant la date d’envoi de l’amende, à l’adresse e-mail suivante : LEZbetalen@modero.be.

Pour une personne physique (particulier), tous les justificatifs suivants doivent être joints à l’e-mail :

  • Nom, adresse et numéro de registre national du conducteur effectif qui conduisait le véhicule au moment de l’infraction (copie de la carte d’identité) ;
  • Une déclaration signée du conducteur effectif, dans laquelle il/elle reconnaît avoir été le conducteur effectif au moment de l’infraction ;

Pour une personne morale (société), tous les justificatifs suivants doivent être joints à l’e-mail :

  • Contrat de location pour les véhicules de location ou données de journalisation officielles pour les véhicules de remplacement ;
  • Nom et adresse du conducteur effectif au moment de l’infraction ;
  • Déclaration d’authenticité de ces données par la personne morale de la société, connue à la Banque-Carrefour des Entreprises en tant que gérant, ou par un mandataire.

Attention : si tous les justificatifs ci-dessus ne peuvent être fournis dans les 10 jours suivant la date d’envoi de la « notification de l’amende », vous devez suivre la procédure d’objection officielle.

Je n’étais pas au courant du début et de la fin de la LEZ.2019-05-03T10:35:44+00:00

La LEZ est une mesure sanitaire qui s’applique à tous les visiteurs et habitants de la Ville d’Anvers. Cette mesure fait partie du code de la route d’Anvers depuis le 1er février 2017. Chaque usager de la route est supposé connaître ce code de la route. La LEZ est indiquée par les panneaux de zone F117 et F118. Si vous passez devant ces panneaux, vous vous trouvez dans la LEZ.

Des panneaux d’annonce sont également installés aux derniers carrefours avant la LEZ. Ces panneaux de signalisation indiquent les dernières possibilités de sortie pour les véhicules qui souhaitent éviter la zone. Ces panneaux d’information sont destinés à ce que vous n’entriez pas accidentellement dans la LEZ.

Je n’étais pas au courant de l’existence de la LEZ à Anvers.2019-05-03T10:36:06+00:00

La LEZ est une mesure sanitaire qui s’applique à tous les visiteurs et habitants de la Ville d’Anvers. Cette mesure a été intégrée dans le code de la route et est entrée en vigueur le 1er février 2017. Chaque usager de la route est supposé connaître ce code de la route. La LEZ est indiquée par les panneaux de zone F117 et F118 et des panneaux d’annonce LEZ. Ces panneaux d’information sont destinés à ce que vous n’entriez pas accidentellement dans la LEZ.

En outre, la Ville d’Anvers, le Gouvernement flamand et de nombreuses organisations de mobilité ont mené une campagne en ligne sur l’introduction et l’application de la LEZ.

Je ne savais pas que la LEZ à Anvers s’appliquait également aux véhicules étrangers.2019-05-03T10:36:45+00:00

La LEZ est une mesure sanitaire. Elle s’applique donc à tous les véhicules dans la ville, qu’il s’agisse des habitants ou des visiteurs. Il existe en outre une obligation d’enregistrement pour les véhicules étrangers, vu que la ville ne dispose pas automatiquement de ces données sur les véhicules. Cela signifie que les véhicules étrangers qui répondent aux conditions d’admission doivent être obligatoirement enregistrés dans la base de données LEZ flamande via notre outil d’enregistrement. Les véhicules étrangers qui ne répondent pas aux conditions d’admission doivent acheter une autorisation contre paiement ou un Pass LEZ journalier avant d’entrer dans la LEZ.

La LEZ est toujours indiquée par les panneaux de zone F117 et F118 et les panneaux d’annonce LEZ. Ces panneaux sont destinés à ce que vous n’entriez pas accidentellement dans la LEZ.

Je suis entré involontairement dans la LEZ (je n’ai pas vu les panneaux de signalisation ou j’ai simplement suivi les instructions de mon GPS).2019-05-03T10:37:07+00:00

La LEZ est une mesure sanitaire qui fait partie du code de la route à Anvers depuis le 1er février 2017. Chaque usager de la route est supposé connaître ce code de la route. En outre, la zone est toujours indiquée par des panneaux de zone et d’annonce.

Un GPS ou un planificateur d’itinéraire est un outil de navigation qui ne vous dispense pas de suivre les panneaux de signalisation routière sur votre route. Un GPS ou un planificateur d’itinéraire n’indique pas la zone LEZ. Nous vous conseillons donc de ne pas suivre aveuglément votre GPS ou votre planificateur d’itinéraire. Après avoir passé le panneau de signalisation LEZ, vous vous trouvez dans la LEZ et vous devez respecter les conditions d’admission.

J’ai introduit ma demande d’enregistrement ou j’ai acheté mon autorisation ou mon Pass LEZ journalier.2019-05-03T10:37:30+00:00

Si vous avez demandé un enregistrement, une autorisation contre paiement ou un Pass LEZ journalier avant le jour où vous étiez en infraction selon l’amende, vous devez au moins pouvoir présenter l’e-mail d’approbation ou la preuve d’achat du Pass LEZ journalier. Il doit clairement en ressortir que l’enregistrement, l’autorisation achetée ou le Pass LEZ journalier était valable au moment de l’infraction.

J’ai enregistré une mauvaise plaque d’immatriculation.2019-05-03T10:37:49+00:00

Il est de la responsabilité du conducteur de remplir les données exactes lors de l’enregistrement de sa plaque d’immatriculation, de sa demande d’autorisation ou de l’achat de son Pass LEZ journalier. L’amende administrative reste due en cas de déclaration erronée.

À combien s’élève l’amende ?2019-05-03T12:49:50+00:00

En 2017, l’amende s’élevait à 125 EUR par infraction.

Depuis 2018, les amendes sont plus élevées pour les récidivistes : 150 EUR pour une première infraction et jusqu’à 350 EUR à partir de la troisième infraction dans les 12 mois.

AMENDE

Tout véhicule qui n’est pas autorisé à entrer dans la LEZ, mais qui y entre quand même, se verra infliger une amende.

à partir du 1er janvier 2018 première infraction 150 EUR
deuxième infraction
dans les 12 mois
250 EUR
infractions supplémentaires
dans les 12 mois
350 EUR
Aujourd’hui, je suis entré dans la LEZ avec mon véhicule. Que dois-je faire maintenant ?2019-05-03T10:04:41+00:00

Si votre véhicule répond aux conditions d’admission, vous devez l’enregistrer. Vous pouvez encore le faire au plus tard 24 heures après être entré dans la zone. Cela peut se faire tant en ligne qu’à l’un des automates LEZ.

Si votre véhicule ne répond pas aux conditions d’admission, vous pouvez encore acheter un Pass LEZ journalier le jour même. Celui-ci est valable jusqu’à 6h le lendemain matin. Vous pouvez acheter un Pass LEZ journalier en ligne, sur l’un des parcmètres à écran tactile du centre-ville d’Anvers ou sur un automate LEZ.

ATTENTION : vous ne pouvez acheter un Pass LEZ journalier que pour le jour même. Vous ne pouvez pas acheter un Pass LEZ journalier pour des jours déjà écoulés.

Puis-je entrer dans la LEZ avec mon véhicule muni d’une plaque d’immatriculation étrangère ?2019-05-03T10:05:25+00:00

Cela dépend.

Un véhicule muni d’une plaque d’immatriculation étrangère doit également répondre aux conditions d’admission pour entrer dans la LEZ. Vous pouvez facilement le vérifier grâce à cet outil de vérification.

Les véhicules munis d’une plaque d’immatriculation étrangère qui répondent aux conditions d’admission doivent toutefois être enregistrés une fois préalablement. Cela vaut pour tous les véhicules : voitures particulières, camping-cars, camionnettes et camions, véhicules agricoles et autobus (y compris les autocars).

Quand dois-je enregistrer mon véhicule ?2019-05-03T10:06:02+00:00
  • Si vous entrez dans la LEZ sans vous être enregistré préalablement, vous avez 24 heures pour enregistrer votre véhicule. Tenez compte du fait que si votre véhicule ne répond pas aux conditions d’admission, vous devez acheter une autorisation contre paiement au plus tard 1 jour avant d’entrer dans la LEZ.
  • Votre demande est traitée en moyenne dans les 10 jours. Par conséquent, votre plaque d’immatriculation est contrôlée 10 jours après que vous êtes entré dans la LEZ.
  • Votre demande peut être refusée si vous transmettez les mauvais documents ou si vous ne transmettez pas tous les documents requis. Dans ce cas, l’amende peut encore être infligée. C’est pourquoi nous vous conseillons de vous enregistrer préalablement.
  • Si vous enregistrez votre véhicule après que l’amende a été infligée, vous devez quand même payer l’amende.
  • L’enregistrement est unique et valable jusqu’à ce que les normes d’émission Euro soient renforcées en 2020.
Quels documents doivent être transmis pour enregistrer votre véhicule ?2019-05-03T10:06:26+00:00
  • Le certificat d’immatriculation du véhicule ;
  • Le certificat de conformité européen, si d’application dans votre pays ;
  • Des documents spécifiques en fonction de votre situation.
Que se passe-t-il si je n’enregistre pas mon véhicule ?2019-05-03T10:07:04+00:00

Si vous entrez dans la LEZ sans avoir enregistré votre véhicule à temps, il sera repris sur la liste des véhicules non autorisés pendant la procédure de recouvrement. Une amende administrative vous sera ensuite infligée. L’enregistrement est obligatoire et doit être effectué dans le délai requis. À cet égard, la date d’enregistrement est déterminante : si vous enregistrez votre véhicule après que l’amende a été infligée, vous devez quand même payer l’amende.

Vous trouverez ici plus d’informations sur la manière d’enregistrer votre véhicule.

Comment enregistrer mon véhicule ?2019-05-03T10:08:36+00:00

Vous trouverez ici plus d’informations sur la manière d’enregistrer votre véhicule.

Mon véhicule ne répond pas aux conditions d’admission. Que dois-je faire maintenant ?2019-05-03T10:09:13+00:00

Achetez une autorisation provisoire : certains véhicules reçoivent un accès provisoire à la LEZ après paiement. Il s’agit d’une mesure transitoire. Les tarifs varient en fonction de la durée de l’autorisation et du type de véhicule.

Après paiement, vous pouvez demander une autorisation pour les véhicules suivants :

  • Véhicules diesel – norme d’émission Euro 3 sans filtre à particules ;
  • Véhicules de 40 ans ou plus ;
  • Véhicules diesel – norme d’émission Euro 2 ou 3 pour des interventions dans l’espace public ;
  • Véhicules diesel – norme d’émission Euro 2 ou 3 pour des interventions urgentes ;
  • Véhicules diesel – norme d’émission Euro 2 ou 3 pour les marchés, foires et commerçants des marchés.

Achetez un Pass LEZ journalier : tous les véhicules qui ne sont pas autorisés à entrer dans la LEZ reçoivent un accès à la LEZ avec un Pass LEZ journalier à concurrence d’un maximum de 8 fois par an. Un Pass LEZ journalier coûte 35 EUR et vous donne accès à la LEZ le jour de votre choix jusqu’à 6h le lendemain matin.

Combien de temps à l’avance dois-je enregistrer mon véhicule ?2019-05-03T10:09:48+00:00

Vous pouvez enregistrer votre véhicule jusqu’à 24 heures après l’entrée dans la LEZ, si :

  • votre véhicule répond aux conditions d’admission (pour les véhicules munis d’une plaque d’immatriculation étrangère) ;
  • votre véhicule entre en ligne de compte pour une exemption (pour les véhicules de personnes handicapées) ;
  • vous souhaitez faire enregistrer un filtre ou une norme Euro supérieure pour votre véhicule.

Vous pouvez enregistrer votre véhicule au plus tard 1 jour avant d’entrer dans la LEZ, si :

  • votre véhicule ne répond pas aux conditions d’admission, mais vous êtes autorisé à entrer dans la LEZ après paiement (véhicules diesel avec norme d’émission Euro 2 ou 3 dans certains cas, véhicules de plus de 40 ans).

Si vous n’avez pas droit à une autorisation ou s’il est trop tard pour l’acheter, vous pouvez toujours acheter un Pass LEZ journalier le jour où vous êtes entré dans la LEZ avec votre véhicule. Vous pouvez le faire en ligne, sur l’un des parcmètres à écran tactile du centre-ville d’Anvers ou sur un automate LEZ. Le Pass LEZ journalier coûte 35 EUR et est valable jusqu’à 6h le lendemain matin.